La Securities and Exchange Commission (SEC), autorité fédérale américaine de régulation des marchés financiers, a annoncé le début de ses travaux sur la réglementation des actifs liés à la finance décentralisée (DeFi). Tout en adoptant une posture ouverte au dialogue avec les acteurs du secteur, la SEC rappelle que certains coffres-forts ou protocoles de DeFi peuvent relever de la législation sur les valeurs mobilières.
La DeFi, ou finance décentralisée, est un système financier basé sur la blockchain qui vise à offrir des services financiers sans intermédiaires traditionnels tels que les banques ou les courtiers. Elle repose sur des contrats intelligents exécutés sur des plateformes comme Ethereum, permettant des transactions peer-to-peer transparentes et sécurisées. (fr.wikipedia.org)
La SEC a récemment clarifié son approche réglementaire en matière de tokenisation des titres financiers. Par exemple, Ondo Finance a lancé des versions tokenisées de l’ETF iShares Core S&P 500 de BlackRock et des actions de Micron Technology sur Ethereum, en s’appuyant sur un modèle de tokenisation validé par la SEC. Cette initiative illustre le changement de perspective du régulateur, qui cherche désormais à encadrer l’émission et la négociation de titres financiers directement sur des réseaux publics. (cryptoast.fr)
Par ailleurs, le CLARITY Act, un projet de loi américain, vise à définir plus précisément les activités de DeFi et à établir un cadre réglementaire clair pour ce secteur en pleine expansion. Ce projet de loi propose notamment d’ajouter une nouvelle section au Securities Exchange Act, énumérant six catégories d’activités exemptées de la réglementation sur les bourses, tout en conservant les pouvoirs de lutte contre la fraude et la manipulation. (gate.com)
La SEC souligne l’importance d’une collaboration étroite avec les acteurs de la DeFi pour asr une réglementation efficace et adaptée aux spécificités de ce secteur. Elle rappelle que, malgré son ouverture au dialogue, certaines activités de DeFi peuvent être soumises aux lois sur les valeurs mobilières, en fonction de leurs caractéristiques et de leur fonctionnement.
Cette initiative de la SEC intervient dans un contexte où la finance décentralisée connaît une croissance rapide, avec des volumes d’échanges on-chain et une valeur totale verrouillée (TVL) en constante augmentation. Selon certaines estimations, la TVL de la DeFi a atteint des milliards de dollars en 2025-2026, reflétant l’intérêt croissant des investisseurs et des institutions pour ce modèle financier alternatif. (gate.com)
En conclusion, la SEC s’engage activement dans la régulation de la finance décentralisée, en cherchant à établir un équilibre entre innovation et protection des investisseurs. Elle encourage les acteurs du secteur à participer à ce processus réglementaire, tout en rappelant que certaines activités peuvent être soumises aux lois sur les valeurs mobilières.
