Gelos : L’opposition saisit le Conseil d’État après un revers au tribunal administratif
L’opposition à Gelos a décidé de porter l’affaire devant le Conseil d’État après avoir été déboutée par le tribunal administratif concernant l’annulation des élections municipales du 15 mars. Ce scrutin a vu la réélection du maire sortant, Pascal Mora, avec 57 % des voix, un résultat qui a été contesté par la liste menée par Amélie de Boyer Montegut.
Le litige porte sur l’exclusion de deux assesseurs de la liste d’opposition le jour des élections. La rapporteure publique avait soutenu la demande d’annulation, arguant que cette exclusion constituait une irrégularité. Cependant, le juge a estimé que la sincérité du scrutin n’avait pas été compromise, en raison du fait que les assesseurs exclus avaient pu rester dans la salle en tant qu’observateurs.
Pascal Mora a réagi à cette décision en la qualifiant de « curieux mais pas surprenant ». Les représentants de la liste Gelos, village heureux, estiment que le tribunal a méconnu le rôle essentiel des assesseurs. En conséquence, ils ont décidé de saisir directement le Conseil d’État, qui est l’organe supérieur de la justice administrative.
Amélie de Boyer Montegut, qui ne dirigera plus ce combat en raison du décès récent de son époux, a laissé ses colistiers poursuivre l’affaire. L’opposition souhaite que les juges parisiens examinent attentivement le cas de Gelos.
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