Présentation du Guide des libéralités 2023 au Forum National des Associations et Fondations
A l’occasion du Forum National des Associations et Fondations, les Notaires de France, en collaboration avec France générosités, ont organisé une conférence pour dévoiler la troisième édition de leur Guide des libéralités, récemment publié à destination du monde associatif.
Quelles organisations peuvent recevoir des libéralités ?
La conférence a abordé des questions cruciales telles que : quelles organisations sont éligibles pour recevoir des libéralités ? Quelles sont les conséquences fiscales des dons ? Quelles types de dons peuvent être effectués et par quels moyens ?
Les réponses à ces interrogations se trouvent dans le guide, accessible en ligne. Les libéralités jouent un rôle essentiel dans le financement des organisations caritatives. Depuis plus de 15 ans, le Conseil supérieur du notariat et France générosités collaborent pour accompagner les acteurs de la générosité, positionnant les notaires comme des autorités de confiance pour les donateurs.
Ce partenariat se matérialise notamment par la publication du Guide des libéralités, un ouvrage juridique complet et pratique, distribué par la Semaine Juridique (LexisNexis).
Guide des libéralités – Édition 2023
Pour plus d’informations, le Guide des libéralités 2023 est disponible en ligne sur le site des Notaires de France.
Source : Notaires de France, France générosités.
