Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale a tenu sa 58ᵉ réunion le 24 septembre 2025. Lors de cette séance, deux points principaux ont été abordés :

  1. Désignation d’un rapporteur : La commission a désigné un rapporteur sur la proposition du Président de la République de nommer M. Henri Prévost aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), conformément à l’article 13 de la Constitution.

  2. Audition de M. Dominique Bussereau : La commission a auditionné M. Dominique Bussereau concernant la conférence « Ambition France Transports ».

Ces discussions s’inscrivent dans le cadre des travaux de la commission visant à renforcer la cohésion des territoires et à améliorer les infrastructures de transport en France.

Source : Assemblée nationale, Compte rendu de réunion n° 58 – Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, 24 septembre 2025.

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