Découvrez les coulisses d’une question prioritaire de constitutionnalité !
À l’occasion de la Nuit du droit, le Conseil constitutionnel propose une immersion dans le parcours d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC). Cet événement, qui se déroulera en direct le jeudi 2 octobre 2025 à 19h30, vise à expliquer de manière accessible le processus qui entoure les QPC, grâce à la participation de professionnels du droit.
Le parcours procédural d’une QPC sera détaillé par plusieurs intervenants de renom, incluant Véronique Malbec, membre du Conseil constitutionnel, Maïlys Lange, maître des requêtes au Conseil d’État, et Sophie Canas, avocate générale à la chambre sociale de la Cour de cassation. D’autres experts, tels que Régis Froger, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation, Christian Baillon-Passe, avocat au barreau de Marseille, et Thibault Cayssials, chargé de mission « QPC » au secrétariat général du Gouvernement, contribueront également à cette déconstruction du processus.
Les échanges seront animés par Anne Levadé, professeure de droit et spécialiste en contentieux constitutionnels, garantissant un éclairage approfondi sur les enjeux et les mécanismes de la QPC.
Cet événement s’inscrit dans une démarche de transparence et de sensibilisation du public aux questions de droit constitutionnel, un domaine essentiel pour la démocratie française.
Source : Conseil constitutionnel.
