Amende confirmée contre le Stade toulousain par la FFR pour non-respect du salary cap

Top 14: la FFR confirme une amende XXL contre le Stade toulousain pour non-respect du salary cap

La FFR confirme une amende de 2,725 millions d’euros contre le Stade toulousain pour non-respect du salary cap

La commission d’appel de la Fédération française de rugby (FFR) a confirmé, jeudi, la sanction de la commission de discipline de la Ligue nationale de rugby (LNR) à l’encontre du Stade toulousain, qui devra s’acquitter d’une amende de 2,725 millions d’euros. Cette somme représente une réduction par rapport à la sanction initiale de 2,88 millions d’euros, infligée début juillet.

Le Stade toulousain, quadruple champion de France en titre, a été reconnu coupable d’infractions au « salary cap » pour les saisons 2021-2022 et 2022-2023, ainsi que de « manquements à l’obligation générale de transparence et de coopération » entre 2021 et 2025, selon le communiqué de la FFR.

Dans le détail, l’amende de 2 millions d’euros est liée au dépassement du plafond salarial, accompagnée de sanctions financières de 300.000 euros et 375.000 euros pour les saisons mentionnées. La LNR avait initialement infligé une sanction plus sévère, ce qui explique la légère baisse en appel.

Les infractions concernent notamment des contrats de droit à l’image d’Anthony Jelonch, sans contrepartie visible avec un partenaire du club, ainsi que le versement de primes de champion de France à quatre joueurs, qui n’ont pu être exclues du salary cap.

Cette affaire n’est pas un cas isolé pour le Stade toulousain, qui avait déjà été sanctionné pour des infractions similaires. Par ailleurs, le club a annoncé le départ de sa star Thomas Ramos au Racing 92 pour la saison 2027-2028, et François Cros, également en fin de contrat, rejoindra Lyon en 2027.

Source : FFR.

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