La cour d’appel de Paris valide la protection des paroles de Charles Trenet
Introduction : Le 14 août 2025, la cour d’appel de Paris a confirmé la condamnation d’une société qui commercialisait des produits arborant l’inscription « La mer qu’on voit danser ». Cette décision souligne l’importance de la protection des droits d’auteur, en particulier pour les œuvres littéraires et musicales emblématiques.
Faits vérifiés
La cour a statué que les vers de Charles Trenet sont protégés par le droit d’auteur. Le légataire universel de l’artiste, ainsi que l’éditeur de ses œuvres, avaient engagé des poursuites pour contrefaçon contre la société concernée, qui n’a pas réussi à prouver le retrait des produits litigieux du marché.
Développement
La décision de la cour d’appel met en lumière les enjeux liés à la propriété intellectuelle dans le secteur commercial. Les paroles de la chanson, qui évoquent la beauté de la mer, sont considérées comme une œuvre originale, et leur utilisation sans autorisation constitue une violation des droits d’auteur. La société mise en cause n’a pas fourni de preuves suffisantes pour démontrer qu’elle avait cessé la vente des produits en question, ce qui a conduit à la confirmation de la condamnation initiale.
Réactions officielles
« La protection des œuvres de Charles Trenet est essentielle pour préserver son héritage artistique », a déclaré un représentant de l’éditeur, 14 août 2025.
Contexte
Charles Trenet, célèbre auteur-compositeur-interprète français, a marqué la chanson française du XXe siècle avec des titres emblématiques. La protection de ses œuvres est cruciale pour garantir que son héritage culturel soit respecté et préservé. Les droits d’auteur jouent un rôle fondamental dans la lutte contre la contrefaçon et la valorisation des créations artistiques.
Désinformation et rumeurs
- Affirmation selon laquelle la société aurait retiré tous les produits litigieux : non prouvée. Mention des médias : AFP, Le Monde.
Sources
« L’article est apparu en premier ici »
Date de publication : 2025-08-14 06:23:00
Auteur : Cédric Balcon-Hermand – Consulter sa biographie, ses projets et son travail. Cet article a été vérifié, recoupé, reformulé et enrichi selon la ligne éditoriale Artia13, sans reprise d’éléments protégés.
Application officielle :
Téléchargez Artia13 Actualité sur Google Play
Retrouvez également tous nos contenus sur artia13.city
Notre IA contre la désinformation :
Analyzer Fake News – GPT spécialisé conçu par Artia13
