Neuf navires abandonnés recherchés par la Direction de la Mer

Mise à jour le 2025-09-27 16:13:00 : Neuf épaves ont été repérées en mer. Les propriétaires doivent agir rapidement.

Les navires abandonnés représentent un danger pour la navigation et l’environnement. La Direction de la Mer recense ces épaves pour retrouver leurs propriétaires. Ceux qui se manifesteront devront remettre en état leurs embarcations dans un délai d’un mois après l’annonce. Des sanctions sont prévues pour les contrevenants.

Ce qu’il faut savoir

• Le fait : Neuf épaves abandonnées ont été identifiées.
• Qui est concerné : Les propriétaires de navires abandonnés.
• Quand : Délai d’un mois après publication de l’annonce.

Concrètement, pour vous

• Ce qui change : Obligation de remettre en état les navires abandonnés.
• Risques si vous n’agissez pas : Déchéance des droits de propriété et remboursement des frais engagés par l’État.

Contexte

Les navires abandonnés sont un danger pour la navigation et pour l’environnement. La Direction de la Mer les recense afin d’en trouver les propriétaires. Conformément au Code des Transports, les propriétaires doivent traiter leurs embarcations dans un délai d’un mois après publication de l’annonce. Les contrevenants s’exposent à des sanctions.

Ce qui reste à préciser

• Non précisé
• Non précisé

Sources

Source : RCI

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Date de publication : 2025-09-27 16:13:00

Auteur : Cédric Balcon-Hermand – Consulter sa biographie, ses projets et son travail. Article vérifié, recoupé, reformulé et enrichi selon la ligne éditoriale Artia13, sans reprise d’éléments protégés.

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