Des jugements qui sonnent faux : Une victoire nationale et des reculs régionaux
Alors que la fédération nationale a récemment remporté trois victoires en faveur de la protection du vivant et de la lutte contre le changement climatique, la justice régionale semble faire marche arrière.
Les trois victoires nationales incluent :
- TotalEnergies condamnée pour manquement à son devoir de vigilance climatique.
- Réparation du préjudice écologique pour les petits cétacés du golfe de Gascogne.
- L’État rappelé à l’ordre sur son devoir de garantir la liberté associative.
Cependant, dans la région, des décisions judiciaires récentes soulèvent des inquiétudes. Malgré une audience où le rapporteur public a exprimé des doutes quant à la légitimité du projet de centrale à biomasse de Gardanne, le jugement a validé le projet. De plus, la posidonie, considérée comme un allié crucial contre le dérèglement climatique et la perte de biodiversité, a vu son caractère de préjudice écologique soustrait par la cour d’appel en 2024.
Ces décisions posent un réel problème de cohérence et soulèvent des questions sur la prise en compte de l’avenir des générations futures. La protection du vivant par la justice est le résultat d’années de travail, de persévérance et de mobilisation.
Pour continuer à faire avancer la justice au service du vivant, la fédération appelle à la mobilisation de la société civile.
Source : Fédération Nature Environnement
