La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale a tenu sa 60ᵉ réunion le mardi 4 juin 2024. Au cours de cette séance, plusieurs points ont été abordés :
Désignation d’un rapporteur : Un rapporteur a été nommé pour la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 2473).
Missions d’information « flash » : Les rapporteurs pour les missions d’information « flash » sur le verdissement des flottes automobiles et sur la plaisance durable ont été désignés.
Audition ministérielle : Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, a été auditionnée sur les produits phytosanitaires et la stratégie Écophyto 2030.
Ces travaux s’inscrivent dans le cadre de la session 2023-2024 de la 16ᵉ législature.
