Le consentement : une notion essentielle, mais non sans limites
Date : 5 juin 2026
Dans le prolongement du mouvement MeToo, des événements récents tels que le livre de Vanessa Springora (2020) et l’affaire des viols de Mazan ont suscité une mobilisation intense en faveur du principe du consentement, entraînant son intégration dans la définition pénale du viol. Bien que le consentement soit valorisé aujourd’hui, il soulève également des questions complexes, notamment dans le domaine des violences sexuelles.
Une origine religieuse
L’histoire du consentement peut être divisée en trois grandes étapes. La première remonte à l’instauration du mariage chrétien. Si le droit romain reconnaissait le consentement (consensus facit nuptias), celui-ci a disparu avec la chute de l’Empire. L’Église a réintroduit ce principe lors de la réforme grégorienne du XIe siècle, affirmant que les deux époux devaient consentir à leur union. Cette réforme a eu des conséquences significatives, rendant les mariages forcés impossibles et repoussant l’âge au mariage.
Le consentement comme principe démocratique
La deuxième étape se situe durant la révolution démocratique en Angleterre, qui a influencé les États-Unis et la France. La Magna Carta de 1215 et le Bill of Rights britannique de 1689 ont établi l’obligation de consentement du Parlement, devenant ainsi un fondement de la démocratie représentative. En France, le serment du Jeu de Paume a proclamé que nul impôt ne peut être levé sans le consentement des représentants de la nation, comme le stipule l’article 14 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
Le consentement comme principe éthique
Après la Seconde Guerre mondiale, le consentement a été reconnu comme un principe fondamental des droits individuels, notamment lors des procès de Nuremberg où il a été affirmé que le consentement volontaire est essentiel pour toute expérience humaine. Ce principe s’est progressivement imposé dans la bioéthique et la médecine, illustré par la loi Huriet de 1988 sur l’expérimentation humaine en France.
Un principe fondamental… mais complexe
Le consentement est devenu un principe majeur des sociétés modernes, permettant aux citoyens de se soumettre à des décisions qu’ils peuvent désapprouver. Toutefois, la réalité est plus complexe : des contraintes légales et sociales peuvent limiter ou annuler le consentement. Par exemple, bien que le mariage doive être consenti, certaines unions restent interdites, et le consentement des personnes âgées pour un placement peut être très relatif.
Qui ne dit mot consent ? Le consentement comme fiction
Dans de nombreux cas, le consentement est présumé plutôt que réellement exprimé. En politique, par exemple, il est supposé que les nouvelles générations approuvent la Constitution de 1958, sans qu’on leur ait demandé leur avis. Ce présupposé peut mener à des situations où le respect de la légalité est davantage le résultat de la peur des sanctions que d’un réel consentement.
Relativiser le consentement
Souvent, l’intérêt général impose de retirer le consentement. Les expropriations pour utilité publique ne sont pas toujours acceptées, et les parents ne sont pas consultés sur l’éducation de leurs enfants. Le respect de la dignité humaine peut également prévaloir sur le consentement, comme l’illustre la décision du Conseil d’État de 1995 contre un spectacle basé sur le lancer de nain, malgré l’accord du participant.
Les malentendus du consentement
Le consentement est souvent perçu comme le gage d’une vie sans heurts, mais il peut coexister avec la souffrance. De nombreuses situations, y compris dans le domaine de la sexualité, peuvent être consenties mais non désirées. La question demeure : le consentement est-il toujours synonyme de liberté et d’émancipation ?
Le consentement, une protection contre le viol ?
Avec le mouvement MeToo, le consentement a été envisagé comme un moyen de mieux lutter contre le viol. Toutefois, l’histoire montre que le consentement peut être utilisé contre les victimes, comme l’a démontré l’affaire d’Aix-en-Provence en 1974. Pour éviter de telles dérives, la loi de 1980 avait écarté le consentement de la définition du viol, se basant uniquement sur des critères objectifs. La nouvelle législation de novembre 2025, qui réintroduit le consentement, devra prouver son efficacité sans engendrer d’effets pervers.
Source : Telos
